Mentions légales

Editeur :

Mairie de Cournols

Hébergement :

OVH – 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – FRANCE
Tel : +33 (0)820 320 363
SAS au capital de 10 000 000 € – RCS Roubaix – Tourcoing 424 761 419 – SIRET 424 761 419 00045 – APE 6202A – N° TVA : FR 22 424 761 419

Conception et réalisation :

Mairie de cournols et Mouton à cinq pattes

Propriété intellectuelle

Crédit Photos :  Henri Derus, Mairie de Cournols

Tous les autres éléments constituant le présent site appartiennent aux rédacteurs du site et sont à ce titre protégés par la législation relative à la propriété intellectuelle.
Les internautes reconnaissent donc que, en l’absence d’autorisation, toute copie totale ou partielle et toute diffusion ou exploitation d’un ou plusieurs de ces éléments, même modifiés, seront susceptibles de donner lieu à des poursuites judiciaires.
Cette protection portera sur tous les contenus textuels et graphiques du site, mais également sur sa structure, sur son nom et sa charte graphique.

Données personnelles

Aucune information personnelle n’est collectée à votre insu.

Aucune information personnelle n’est cédée à des tiers

Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données, dit « RGPD », pour toute information ou exercice de vos droits Informatique et Libertés (dont les droits d’accès, de rectification ou de suppression) sur les traitements de vos données personnelles par la Mairie, vous pouvez contacter la Mairie par le biais du formulaire de contact de ce site ou par courrier postal envoyé à l’adresse indiquée sur la page de ce formulaire.

Seules des statistiques générales de trafic sont collectées lors de votre navigation sur le site : nombre de visiteurs, nombre de visites, pays d’origine des visites, type de navigateur utilisé, entre autres. Ces données sont collectées uniquement pour permettre à la Mairie d’analyser la fréquentation de ses pages d’information afin d’en améliorer le contenu. Les données relatives à la navigation des visiteurs ne sont pas exploitées nominativement.

Les données personnelles recueillies sur le site résultent de la communication volontaire d’une adresse de courrier électronique lors du dépôt d’un message électronique (informations non stockées) et/ou de l’inscription à la lettre d’information (« newsletter »).

Les adresses e-mail ainsi recueillies ne servent qu’à transmettre les éléments d’information demandés. Les adresses électroniques collectées ne feront l’objet d’aucune cession à des tiers ni d’aucun autre traitement de la part de la Mairie.

Si vous estimez, après avoir contacté le responsable de traitement, que vos droits « Informatique et Libertés » ne sont pas respectés, vous pouvez adresser une réclamation en premier lieu au délégué à la protection des données de la collectivité à l’adresse mail : dpo.adit63@puy-de-dome.fr

Dans le cas où vous ne seriez pas satisfaits de notre réponse, vous pouvez vous adresser à la Commission nationale de l’informatique et des libertés (cnil.fr)

Pour la « newsletter », si vous souhaitez ne plus recevoir de messages de notre part après inscription, vous pouvez vous désinscrire en cliquant sur le lien en bas du prochain message que vous recevrez par voie électronique.